Déposée le 19 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CORAM DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CALIDOUCH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORAM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 160, COURS DE VERDUN, 01111 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORAM DEVELOPPEMENT - France.
La marque CALIDOUCH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIDOUCH' est expirée depuis le 19 décembre 2006.
CORAM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : NAXOLITH
CORAM DEVELOPPEMENT SOCIETE ANONYME - 160, COURS DE VERDUN, 01111 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 760200899
CORAM DEVELOPPEMENT - France
Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279945 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
. rideau de douche en tissu et en matière plastique . tapis de douche et de baignoire en tissu et en matière plastique . cabine de douche, receveur de douche, vasque, écran de baignoire pommeaux de douche, barre de douche, tringles à rideau de douche, . étagère porte-savon, étagère porte-serviettes, serviteur de douche, patères (meubles).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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